Politique de confidentialité

1. Responsable du traitement

Le responsable du traitement des données personnelles collectées sur Passport Shop est :

KYRT SOLUTIONS LLC
8206 Louisiana Blvd NE, Ste A #8296, Albuquerque, NM 87113, USA
Email : contact@kyrtsolutions.com

2. Représentant dans l'Union européenne

Un représentant UE au sens de l'article 27 du RGPD sera désigné avant l'ouverture commerciale du site. Dans l'attente, toute demande liée à vos données personnelles peut être adressée à contact@kyrtsolutions.com.

3. Données collectées

Dans le cadre des commandes passées sur le site, nous collectons :

• Nom et prénom
• Adresse email
• Adresse postale de livraison et de facturation
• Numéro de téléphone (pour la livraison)
• Historique de commandes
• Données techniques de navigation (cookies essentiels)

Les données de paiement (numéro de carte, CVC, date d'expiration) ne sont jamais stockées par KYRT SOLUTIONS LLC. Elles sont transmises directement et de façon chiffrée à notre prestataire de paiement Stripe (Stripe Payments Europe, Limited), certifié PCI DSS niveau 1.

4. Finalités et bases légales

• Traitement de la commande et livraison — exécution du contrat (art. 6.1.b RGPD)
• Facturation et obligations comptables — obligation légale (art. 6.1.c RGPD)
• Communication avec le service client — intérêt légitime (art. 6.1.f RGPD)
• Emails transactionnels (confirmation, expédition) — exécution du contrat (art. 6.1.b RGPD)
• Prévention de la fraude — intérêt légitime (art. 6.1.f RGPD)

5. Durée de conservation

• Données de commande : 10 ans (obligation comptable et fiscale)
• Données de compte client : jusqu'à suppression du compte ou 3 ans après la dernière interaction
• Données de navigation (cookies essentiels) : 13 mois maximum

6. Destinataires

Vos données sont transmises uniquement aux sous-traitants strictement nécessaires à l'exécution du service :

• Stripe Payments Europe, Limited — traitement des paiements (Irlande)
• Hébergeurs cloud — Vercel (USA) et Railway (USA) pour le site et la base de données
• Transporteurs logistiques — pour la livraison physique des produits
• Fournisseur d'emails transactionnels — pour l'envoi des confirmations de commande

7. Transferts hors UE

Certains de nos sous-traitants sont situés hors de l'Union européenne (notamment aux États-Unis). Ces transferts sont encadrés par les clauses contractuelles types de la Commission européenne (art. 46.2.c RGPD) ou par le cadre Data Privacy Framework pour les sous-traitants certifiés.

8. Vos droits

Conformément au RGPD, vous disposez des droits suivants sur vos données personnelles :

• Droit d'accès (art. 15)
• Droit de rectification (art. 16)
• Droit à l'effacement (art. 17)
• Droit à la limitation du traitement (art. 18)
• Droit à la portabilité (art. 20)
• Droit d'opposition (art. 21)
• Droit d'introduire une réclamation auprès d'une autorité de contrôle (CNIL en France : cnil.fr)

Pour exercer ces droits, contactez-nous à contact@kyrtsolutions.com. Nous répondons dans un délai maximum d'un mois conformément à l'article 12.3 du RGPD.

9. Cookies

Le site utilise uniquement les cookies techniques strictement nécessaires à son fonctionnement (panier, session, préférence de région). Aucun cookie publicitaire ou de traçage tiers n'est déposé sans votre consentement explicite. Si nous ajoutons des cookies analytiques à l'avenir, un bandeau de consentement sera présenté.

10. Modifications

La présente politique peut être modifiée à tout moment. La date de dernière mise à jour figure en haut du document. Les utilisateurs sont invités à la consulter régulièrement.